PRÉSENTATION

Bienvenue chez Cadence ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Cadence. Cadence exploite cette boutique et ce site internet, ainsi que l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Cadence utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions Générales » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, notamment des clauses relatives aux exclusions de garantie et aux limitations de responsabilité.

En visitant, en utilisant ou en interagissant avec nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales d'Utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence et autoriser les mineurs dont vous avez la responsabilité à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment accéder à notre boutique en ligne, la parcourir ou acheter les produits ou services que nous proposons, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte ainsi que de toutes les activités effectuées via celui-ci. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous mettons tout en œuvre pour présenter nos produits et services de manière fidèle sur notre boutique en ligne. Toutefois, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur affichage à l'écran en fonction de l'appareil utilisé ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à leur présentation sur notre boutique en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment et de limiter les quantités proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Cadence se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, à sa seule discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation par Cadence. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Cadence peut ne plus être en mesure d'accepter une demande d'annulation une fois la commande confirmée. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis exclusivement à notre Politique de remboursement [LIEN] en ce qui concerne les retours ou échanges.

Vous déclarez et garantissez que les produits achetés sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et non à une revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la validation de votre commande et figurera sur votre e-mail de confirmation. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.

Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent être différents de ceux pratiqués dans les magasins physiques ou sur d'autres sites exploités par des tiers. Nous pouvons également proposer ponctuellement des offres promotionnelles soumises à des conditions spécifiques distinctes des présentes Conditions. En cas de contradiction entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués sur notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, notamment votre adresse e-mail, les informations relatives à votre carte bancaire et sa date d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de paiement que vous fournissez sont exactes, complètes et valides ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser le moyen de paiement utilisé ; (iii) les sommes engagées seront honorées par votre établissement de paiement ; et (iv) vous réglerez les montants dus au prix affiché, y compris les frais de livraison, de manutention et toutes taxes applicables.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards d'expédition ou de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement indépendant de notre volonté. Dès que les produits sont remis au transporteur, les risques et la propriété des produits vous sont transférés.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services, y compris notamment l'ensemble des marques, noms commerciaux, textes, affichages, images, graphiques, avis produits, vidéos, contenus audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur présentation, sont la propriété de Cadence, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives aux brevets, au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout ou partie des contenus des Services sans notre autorisation écrite préalable. Sauf disposition contraire expresse, aucune disposition des présentes Conditions ne vous confère un droit ou une licence sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à Cadence, Shopify ou à un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Cadence.

Les noms, logos, noms de produits et services, dessins et slogans de Cadence sont des marques appartenant à Cadence, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Cadence. Le nom, le logo, les noms de produits et services, dessins et slogans de Shopify sont des marques appartenant à Shopify. Toutes les autres marques figurant sur les Services demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, sans exercer de contrôle, de surveillance ou d'intervention sur ceux-ci.

Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils optionnels proposés par des tiers.

L'utilisation de ces outils relève entièrement de votre responsabilité. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions d'utilisation applicables auprès du fournisseur tiers concerné et de les accepter avant toute utilisation.

Nous pourrons également proposer à l'avenir de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux outils dans le cadre des Services. Ces nouvelles fonctionnalités feront partie intégrante des Services et seront soumises aux présentes Conditions Générales.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Les Services peuvent contenir des contenus ou des liens vers des sites internet exploités par des tiers, y compris des fonctionnalités intégrées de partenaires. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ni de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites ou contenus tiers. Si vous choisissez d'accéder à un site tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage résultant de votre accès à un site tiers ou de votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus proposés par ces tiers. Nous vous invitons à consulter attentivement les politiques et conditions de ces tiers avant toute transaction. Toute réclamation, demande ou question concernant un produit ou un service fourni par un tiers devra être adressée directement à ce dernier.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU COMMERÇANT : Cette section décrit avec exactitude la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]

Cadence utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués sur notre Boutique sont conclus directement avec Cadence. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes réalisées entre vous et Cadence, y compris de tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Vous renoncez expressément à toute réclamation, demande d'indemnisation ou responsabilité à l'encontre de Shopify et de ses sociétés affiliées en lien avec vos achats et transactions effectués auprès de Cadence.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.

Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite certaines informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de fournir et d'améliorer ceux-ci. Les informations que vous communiquez par l'intermédiaire des Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que celui dans lequel vous résidez, afin de vous fournir les Services. Pour en savoir plus sur la manière dont Cadence, Shopify et leurs partenaires utilisent vos informations personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous nous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, projets ou tout autre contenu (collectivement les « Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, libre de redevances et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, nous autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons notamment utiliser ces droits afin d'exploiter, fournir, évaluer, améliorer, développer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits en vertu des présentes Conditions Générales.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire des Commentaires ou disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer ; (ii) vous avez déclaré toute rémunération ou tout avantage reçu en contrepartie de la publication de ces Commentaires ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes Conditions Générales.

Nous ne sommes en aucun cas tenus : (1) de conserver vos Commentaires confidentiels ; (2) de vous verser une quelconque rémunération pour ceux-ci ; ou (3) d'y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, contrôler, modifier ou supprimer tout Commentaire que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène, répréhensible ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions Générales.

Vous acceptez que vos Commentaires ne portent atteinte à aucun droit d'un tiers, notamment aux droits d'auteur, aux marques, au droit au respect de la vie privée, au droit à l'image ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ou de tout site internet associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne ni nous induire, nous ou des tiers, en erreur quant à l'origine de vos Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les Commentaires publiés par vous-même ou par un tiers.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations figurant sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison ou la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations, ou encore d'annuler une commande si certaines informations sont inexactes, et ce à tout moment, sans préavis, y compris après la validation de votre commande.

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins légales. Il est notamment interdit d'utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute loi ou réglementation internationale, nationale ou locale ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, insulter, menacer, diffamer, intimider ou nuire à nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir, télécharger ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions Générales ; (g) pour diffuser des publicités non sollicitées, des courriers indésirables (« spam »), des chaînes de lettres ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation ; ou (i) pour adopter tout comportement susceptible de limiter ou d'empêcher l'utilisation normale des Services par d'autres utilisateurs, ou pouvant porter préjudice à Cadence, Shopify ou aux utilisateurs des Services.

En outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (d) pratiquer le spam, le phishing ou toute autre technique frauduleuse ; (e) utiliser des robots, logiciels d'exploration (« spiders »), outils d'extraction de données, dispositifs automatisés, outils d'intelligence artificielle (notamment les agents IA) ou tout autre procédé automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) contourner ou neutraliser les dispositifs de sécurité, les systèmes de contrôle d'accès, les fichiers d'exclusion des robots ou toute autre mesure destinée à limiter l'accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou supprimer votre compte, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint tout ou partie des présentes Conditions Générales.

ARTICLE 14 – AGENTS

14.1 La présente section (« Conditions applicables aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou déployez un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service capable d'agir de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne ou d'une organisation, ou selon ses instructions, et pouvant être exécuté sur un appareil ou pour le compte d'une personne sans supervision directe.

14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux sans s'identifier clairement et sans respecter en permanence les exigences prévues à l'article 14.4 ci-dessous. Aucun Agent ne peut non plus accéder aux Services si nous lui avons expressément demandé de cesser tout accès ou toute interaction.

14.3 Nous nous réservons le droit de limiter, notamment par des moyens techniques, les modalités selon lesquelles tout Agent peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux.

14.4 Les Agents doivent : (i) identifier clairement, dans chaque requête HTTP/HTTPS, qu'il s'agit d'un Agent en incluant dans la chaîne « User-Agent » la mention « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas masquer ni dissimuler leur nature automatisée, notamment en imitant le comportement humain ou en contournant les CAPTCHA ou tout autre système destiné à distinguer un utilisateur humain d'un système automatisé ; (iii) répondre de manière sincère à toute demande visant à déterminer si l'interaction provient d'un humain ou d'un ordinateur ; et (iv) ne pas contourner les mesures destinées à bloquer, limiter ou contrôler l'accès des Agents aux Services.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Nous pouvons mettre fin au présent accord ou suspendre votre accès aux Services (en tout ou partie), à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Vous demeurez toutefois redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation.

Les dispositions suivantes continueront de produire leurs effets après la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires et avis, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute disposition qui, par sa nature, est destinée à survivre à la résiliation.

ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont fournies uniquement à titre informatif. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'utilité de ces informations. Toute utilisation ou confiance accordée à ces informations relève de votre seule responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité découlant de l'utilisation de ces informations par vous, par tout autre utilisateur des Services ou par toute personne ayant eu connaissance de leur contenu.

SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE DE CADENCE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES ; DANS CE CAS, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES.

ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, CADENCE, SES PARTENAIRES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, PRESTATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE SHOPIFY ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE CHIFFRE D'AFFAIRES, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS RÉSULTENT D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE TOUT AUTRE FONDEMENT JURIDIQUE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS ACHETÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, OU ENCORE DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE À L'UTILISATION DES SERVICES, Y COMPRIS TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU OU PRODUIT PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES AVAIT ÉTÉ PORTÉE À NOTRE CONNAISSANCE.

ARTICLE 18 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Cadence, Shopify, ainsi que leurs sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants de licence et fournisseurs de services contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, réclamés par un tiers en raison ou à la suite : (1) de votre violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation ou des documents auxquels elles font référence ; (2) de votre violation d'une disposition légale ou des droits d'un tiers ; ou (3) de votre accès aux Services ou de leur utilisation.

Nous vous informerons de toute réclamation ouvrant droit à indemnisation, étant précisé que l'absence de notification immédiate ne vous libérera de vos obligations que si elle vous cause un préjudice substantiel. Nous pourrons assurer, à vos frais, la défense et le règlement de cette réclamation, y compris le choix des conseils juridiques, mais nous ne conclurons aucun règlement vous imposant des obligations autres que financières sans votre accord, lequel ne pourra être refusé de manière déraisonnable. Vous vous engagez à coopérer pleinement à la défense de toute réclamation, notamment en fournissant les documents utiles.

ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera applicable dans toute la mesure autorisée par la loi. La partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans que cette décision n'affecte la validité ou l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait pour Cadence de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées sur ce site ou relatives aux Services, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre vous et Cadence concernant l'utilisation des Services et remplacent tous les accords, communications ou propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, y compris toute version antérieure des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 21 – CESSION

Vous ne pouvez ni déléguer, ni transférer, ni céder les présentes Conditions Générales d'Utilisation ou les droits et obligations qui en découlent sans notre autorisation écrite préalable. Toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet.

Cadence peut librement transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi que les droits et obligations qui en découlent, sans votre consentement ni notification préalable.

ARTICLE 22 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que tout contrat distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément au droit en vigueur dans la juridiction où Cadence a son siège social. Vous et Cadence acceptez la compétence des tribunaux de cette juridiction.

ARTICLE 23 – TITRES

Les titres des articles figurent uniquement à des fins de commodité et n'affectent en rien l'interprétation des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions Générales d'Utilisation sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions Générales d'Utilisation en publiant les modifications sur notre site internet. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la législation applicable. Ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. En continuant à utiliser ou à accéder aux Services après la publication de ces modifications, vous acceptez les Conditions Générales d'Utilisation ainsi modifiées.